1 / Identification.
Propriétaire du site : Entreprise Massena’s food
Adresse du site : https://www.massenasfood.com
Gérant et responsable de la publication : Pérald Massena
Forme juridique : EIRL
SIRET : 904 388 725 00015
Siege social : 1, rue Côte de la Fontaine. 27200 Vernon
RCS : 904 388 725 R.C.S. EVREUX
Hébergeur du site . O2switch, Chemin des Pardiaux. 63000 Clermont-Ferrand
2 / Conditions générales d’utilisation du site.
L’utilisation du site suppose l’acceptation de toutes les conditions générales d’utilisation suivantes. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ainsi l’utilisateur de www.massenasfood.com est invité à s’y référer régulièrement.
Cookies et liens hypertextes :
La navigation sur le site www.massenasfood.com peut entrainer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’internaute. Ces cookies permettent, entre autre, des mesures de fréquentation ou facilitent une future navigation. Le refus d’installation des cookies est possible via la configuration du navigateur de l’utilisateur. Il faut toutefois noter que le blocage des cookies peut éventuellement restreindre l’accès à certains services.
Le site www.massenasfood.com peut utiliser des liens hypertextes permettant une redirection de l’utilisateur vers d’autres sites à des fins d’information. Toutefois, www.massenasfood.com ne peut être tenu responsable du contenu desdits sites.
Collecte et gestion des données personnelles :
L’utilisation du formulaire de contact entraîne la collecte des données du formulaire, l’adresse IP, ainsi que l’agent utilisateur du navigateur. La navigation sur le site peut aussi donner lieu à la collecte de ces mêmes éléments ainsi que de l’URL des liens ayant permis l’accès au site www.massenasfood.com.
www.massenasfood.com collecte les informations personnelles, fournies volontairement par l’utilisateur, afin de répondre aux besoins de certains services proposés. Ces informations sont conservées le temps du traitement de la demande voire jusqu’à l’expiration des délais légaux.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.massenasfood.com n’est publiée sans consentement, transmise ou vendue à des tiers.
Les données peuvent éventuellement être analysées par un service de détection de spam.
L’utilisateur peut accéder aux données qui le concerne, les rectifier ou demander leur effacement. Il peut également exercer son droit à la limitation du traitement de ses données ou retirer son consentement au traitement de ses données. S’il le souhaite, l’utilisateur à la possibilité d’exercer son droit à la portabilité de ses données.
Consultez le site de la CNIL pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter l’entreprise « Massena’s food » par mail : massenasfood27@gmail.com
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Publicité :
L’utilisation du formulaire de contact peut donner lieu à la réception de publicité sur les activités de l’entreprise « Massena’s food » . Cependant, l’utilisateur peut demander son retrait de la liste de diffusion afin de ne plus recevoir de publicité. Cette demande peut être formulée par mail ou par SMS .
3) Services fournis.
Le site www.massenasfood.com a pour but d’offrir des informations précises sur les activités de l’entreprise « Massena’s food ». Toutefois les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non-responsabilité. Ainsi, l’entreprise ne pourra pas être tenue pour responsable en cas d’inexactitude, d’oubli ou de manquement dans la mise à jour des informations.
Les informations et documents fournis le sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis à tout moment. Les informations sont partagées sous réserve de toute modification depuis leur mise en ligne.
4) Limitation de responsabilité.
L’entreprise « Massena’s food » ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de sa navigation sur le site www.massenasfood.com et ce quelque puisse être la cause du dommage. Il est vivement conseillé à l’utilisateur d’utiliser un navigateur à jour. De plus, il est recommandé de veiller à la protection de son matériel avec un pare-feu et un antivirus régulièrement mis à jour.
5) Propriété intellectuelle.
Crédits photos : « Massena’s food », Pixabay, Pexels.
L’entreprise » Massena’s food » est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments présents sur le site www.massenasfood.com tels que les photos, sons, logiciels, logos, images, textes, graphismes notamment. Ainsi, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site est interdite.
Les photos et visuels présentés sur le site www.massenasfood.com n’ont aucun caractère contractuel.
Toute exploitation du site www.massenasfood.com, non autorisée par écrit, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle elle sera donc poursuivie.
L’entreprise « Massena’s food » se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur en cas de production de message injurieux, diffamant ou à caractère raciste, notamment. Ces actions ne seront pas tolérées quel que soit le support utilisé par l’auteur des faits.
6) Droit applicable.
En cas de litige lié à l’utilisation du site www.massenasfood.com le droit français est applicable.
Pour toute suggestion ou information concernant le site www.massenasfood.com veuillez utiliser le formulaire de contact en cliquant ici.
